Arrêtés  MARTIGUES
Affiche 101-200 de 837
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 711.2025 du 27/05/2025 publié le 28/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION , avenue du Commandant l'Herminier, du lundi 02 juin 2025 au vendredi 01 août 2025,
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 710.2025 du 27/05/2025 publié le 28/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION et le STATIONNEMENT, du lundi 2 juin 2025 au vendredi 6 juin 2025, Chemin Camille Pissaro, Avenue Pasteur, Rue Leonard Combes, Parking Frédéric Mistral, Rue Gambetta, Rue Paul Lombard, Quai St Anne
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 704.2025 du 26/05/2025 publié le 27/05/2025
Arrêté Municipal réglementant le STATIONNEMENT, du jeudi 05 juin 2025 au vendredi 04 juillet 2025, parking Aldéric Chave
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 701.2025 du 23/05/2025 publié le 27/05/2025
Arrêté Municipal réglementant LE STATIONNEMENT, du vendredi 13 juin 2025 au samedi 14 juin 2025, Plateau d'évolution de Canto Perdrix
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 695.2025 du 22/05/2025 publié le 23/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION et le STATIONNEMENT, du mercredi 28 mai 2025 au vendredi 20 juin 2025, Quai Poterne, Quai Marceau, Cours Briand, Quai Toulmond, Quai des Anglais
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 688.2025 du 22/05/2025 publié le 23/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION , du lundi 26 mai 2025 au mercredi 28 mai 2025, chemin des Arcades
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 682.2025 du 21/05/2025 publié le 23/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION , du lundi 02 juin 2025 au vendredi 13 juin 2025 , chemin des fabriques
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 681.2025 du 21/05/2025 publié le 23/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION , du lundi 02 juin 2025 au vendredi 27 juin 2025 , boulevard des Rayettes
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 679.2025 du 21/05/2025 publié le 23/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION , le lundi 02 juin 2025 , route du port de Lavéra
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 678.2025 du 21/05/2025 publié le 23/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION , le lundi 02 juin 2025 , boulevard du 14 juillet
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 677.2025 du 20/05/2025 publié le 21/05/2025
Arrêté Municipal réglementant LE STATIONNEMENT, le mercredi 11 juin 2025 , boulevard Jean Zay
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 676.2025 du 20/05/2025 publié le 21/05/2025
Arrêté Municipal réglementant LE STATIONNEMENT, le dimanche 08 juin 2025 , parking de la Saulce, chemin du four à chaux
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 675.2025 du 20/05/2025 publié le 21/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION , le samedi 07 juin 2025 , place de Croix Sainte
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 674.2025 du 20/05/2025 publié le 21/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION , du lundi 09 juin 2025 au vendredi 20 juin 2025, parking Fabre , Quai Paul Doumer, Avenue Louis Sammut , Quai Lucien Toulmond, Quai JB Kléber, Quai des Anglais
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 673.2025 du 20/05/2025 publié le 21/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION et LE STATIONNEMENT, du dimanche 08 juin 2025 au lundi 09 juin 2025, chemin du stade de la Couronne
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 671.2025 du 20/05/2025 publié le 21/05/2025
Arrêté Municipal réglementant LA CIRCULATION, du lundi 02 juin 2025 au lundi 30 juin 2025 , boulevard Mongin , impasse Mongin , chemin de St Jean , chemin des Fabriques , rue Julien Fabre , avenue Clément Mille , rue Paul Lombard , boulevard Lucien Degut , Boulevard Jean Jacques Rousseau , Avenue du Dr Fleming, impasse Denis Diderot
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 670.2025 du 19/05/2025 publié le 21/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION et LE STATIONNEMENT, du jeudi 22 mai 2025 au vendredi 23 mai 2025 , quai Paul Doumer, Parking 1000 places
Arrêté Biodiversité Littoral 669.2025 du 19/05/2025 publié le 20/05/2025
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT OUVERTURE AU PUBLIC DES PLAGES DE LA COMMUNE DE MARTIGUES

COMMUNE DE MARTIGUES

ANNEE 2025
Arrêté R.A. 668.2025 du 19/05/2025 publié le 10/06/2025
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT EXÉCUTION D’OFFICE
MISE EN SÉCURITÉ Procédure Ordinaire ET
PORTANT MAINTIEN DE L’INTERDICTION TEMPORAIRE D’ACCÈS
AU SEIN DU BÂTIMENT
SIS 16 AVENUE LOUIS PASTEUR
PARCELLE CADASTRÉE
SECTION AH0481
À MARTIGUES
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 666.2025 du 19/05/2025 publié le 19/05/2025
Arrêté Municipal réglementant LA CIRCULATION, du lundi 02 juin 2025 au vendredi 13 juin 2025 , avenue José Nobre
Arrêté C.I.A.S. 3.2025 du 19/05/2025 publié le 23/06/2025
Régie 761 - Nomination de Madame Sarah SPAGNOL en tant que mandataire de la régie d'avances pour la gestion des chèques d'accompagnement personnalisé.
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 662.2025 du 16/05/2025 publié le 19/05/2025
Arrêté Municipal réglementant le STATIONNEMENT, du samedi 7 juin 2025 au dimanche 8 juin 2025, Place des Martyrs, Esplanade des Belges, Cours du 4 sept, Place Gérard Tenque
Abroge l'Arrêté Municipal n°640.205 du 14 mai 2025
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 661.2025 du 16/05/2025 publié le 19/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, le mardi 20 mai 2025, Rue de la République
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 660.2025 du 16/05/2025 publié le 19/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du lundi 02 juin 2025 au lundi 16 juin 2025, avenue José Nobre
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 659.2025 du 16/05/2025 publié le 19/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du mardi 3 au vendredi 6 juin 2025, Chemin du Verdon
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 658.2025 du 16/05/2025 publié le 19/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, le mardi 3 juin 2025, Avenue Salvador Allende
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 655.2025 du 16/05/2025 publié le 19/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du lundi 26 mai 2025 au vendredi 6 juin 2025 , Chemin des Fabriques
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 653.2025 du 15/05/2025 publié le 19/05/2025
Arrêté Municipal réglementant le STATIONNEMENT, du lundi 26 mai 2025 au mardi 27 mai 2025, Route de Ponteau
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 651.2025 du 15/05/2025 publié le 19/05/2025
Arrêté Municipal réglementant le STATIONNEMENT, du samedi 21 juin 2025 au dimanche 22 juin 2025,
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 650.2025 du 15/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du samedi 17 mai 2025 au samedi 24 mai 2025 , rue des Olives
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 649.2025 du 15/05/2025 publié le 19/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, dimanche 22 juin 2025, départ parking avenue Louis Sammut - arrivée voie verte Carro
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 648.2025 du 14/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du lundi 26 mai 2025 au vendredi 06 juin 2025, allée des platanes
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 647.2025 du 14/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, le vendredi 06 juin 2025 , parcours transmis en annexe
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 646.2025 du 14/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du lundi 19 mai 2025 au jeudi 14 août 2025, Avenue Urdy Milou
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 645.2025 du 14/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant le STATIONNEMENT, du jeudi 22 mai 2025 au lundi 22 juin 2025, quai des Anglais
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 644.2025 du 14/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant le STATIONNEMENT, avenue des Lilas , Square Gilabert ,
Du mardi 03 juin 2025 au mardi 10 juin 2025
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 643.2025 du 14/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION , avenue des Lilas , Square Gilabert , du mardi 03 juin 2025 au mardi 10 juin 2025
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 642.2025 du 14/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION , rue des Dahlias , le vendredi 06 juin 2025
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 641.2025 du 14/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du vendredi 18 juillet 2025 au mercredi 23 juillet 2025, rue des Ragues, quai Jean Vérandy
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 640.2025 du 14/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant le STATIONNEMENT, du samedi 7 juin 2025 au dimanche 8 juin juin 2025, Place des Martyrs, Esplanade des Belges, Cours du 4 sept, Place Gérard Tenque
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 639.2025 du 14/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du samedi 7 juin 2025 au dimanche 8 juin juin 2025, Place des Martyrs, Esplanade des Belges, Cours du 4 sept, Place Gérard Tenque
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 637.2025 du 14/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant le STATIONNEMENT, du vendredi 18 juillet 2025 au mercredi 23 juillet 2025, parking Jean Vérandy, quai Jean Vérandy
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 636.2025 du 14/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du lundi 16 juin 2025 au vendredi 11 juillet 2025, avenue Francis Turcan, avenue Escoffier
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 634.2025 du 13/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant LE STATIONNEMENT, le jeudi 29 mai 2025, Boulevard Mongin,
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 633.2025 du 13/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant le STATIONNEMENT, du mercredi 21 mai 2025 au vendredi 20 juin 2025, avenue du Chêne
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 632.2025 du 13/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du mercredi 21 mai 2025 au vendredi 20 juin 2025, rue Sémaphore, chemin Petit Mas, rue O Griscelli, rue Bobet, rue Devers, impasse Pouchin, rue des Saules
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 631.2025 du 13/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION , du mercredi 21 mai 2025 au jeudi 22 mai 2025 , ancienne route de marseille
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 627.2025 du 13/05/2025 publié le 20/05/2025
Arrêté Municipal permanent réglementant LE STATIONNEMENT, voies de sécurité Parking voiture , Lycée Paul Langevin
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 620.2025 du 12/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION et le STATIONNEMENT, du jeudi 15 mai 2025 au samedi 14 juin 2025 , Avenue Urdy Milou
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 619.2025 du 12/05/2025 publié le 13/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION et le STATIONNEMENT, du lundi 19 mai 2025 au lundi 26 mai 2025 , Parking Vérandy, Parking Traverse des Cigalons, Parking Traverse Baou Tailla, Quai du Vent Large, Rue des ragues
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 617.2025 du 12/05/2025 publié le 13/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION et le STATIONNEMENT, du lundi 19 mai 2025 au mardi 30 septembre 2025 , parking du Verdon
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 616.2025 du 12/05/2025 publié le 13/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du lundi 26 mai 2025 au vendredi 06 juin 2025, boulevard Mongin
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 615.2025 du 12/05/2025 publié le 13/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du lundi 19 mai 2025 au mercredi 28 mai 2025, quai Marceau
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 614.2025 du 12/05/2025 publié le 15/05/2025
ARRETE MUNICIPAL PERMANENT REGLEMENTANT LES LIVRAISONS SUR LA VOIRIE ET SES DEPENDANCES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL abroge l'arrêté municipal n°1463.2024 du 13 novembre 2024
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 612.2025 du 09/05/2025 publié le 15/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du lundi 12 mai 2025 au vendredi 11 juillet 2025, boulevard Guy Deloupy
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 609.2025 du 09/05/2025 publié le 12/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION et le STATIONNEMENT, du samedi 17 mai 2025, place Jean Jaurès, rue Jean Roque
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 608.2025 du 09/05/2025 publié le 09/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION et LE STATIONNEMENT, du dimanche 11 mai 2025 au jeudi 22 mai 2025, quai Paul Doumer, Parking 1000 places abroge l'arrêté municipal n°581.2025 du 30 avril 2025
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 605.2025 du 07/05/2025 publié le 12/05/2025
Arrêté Municipal réglementant le STATIONNEMENT, du lundi 19 mai 2025 au vendredi 30 mai 2025, boulevard des Espigau
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 604.2025 du 07/05/2025 publié le 12/05/2025
Arrêté Municipal réglementant LE STATIONNEMENT, du lundi 12 mai 2025 au mercredi 11 juin 2025, Avenue Paul Cezanne
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 603.2025 du 07/05/2025 publié le 12/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du lundi 12 mai 2025 au mercredi 11 juin 2025, angle Boulevard de Boudème et Allée Charles Percier
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 602.2025 du 07/05/2025 publié le 09/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION et le STATIONNEMENT, du lundi 12 mai 2025 au jeudi 12 juin 2025, Parking chemin du Verdon
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 595.2025 du 06/05/2025 publié le 06/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, le mardi 17 juin 2025 , allée du petit gour
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 594.2025 du 06/05/2025 publié le 06/05/2025
Arrêté Municipal réglementant LE STATIONNEMENT, du mercredi 14 mai 2025, 8h00, au lundi 19 mai 2025, 19h00, Anse de Boumandariel, Chemin des Tamaris
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 592.2025 du 05/05/2025 publié le 06/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, jeudi 08 mai 2025, rue Griscelli, avenue gare La Couronne
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 591.2025 du 05/05/2025 publié le 06/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, jeudi 08 mai 2025, cours du 4 septembre, avenue Pasteur, rue Gambetta
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 588.2025 du 05/05/2025 publié le 06/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du 26 mai 2025 au vendredi 25 juillet 2025, avenue des Esperelles
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 587.2025 du 05/05/2025 publié le 06/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du lundi 19 mai 2025 au mardi 19 août 2025, ensemble des voies communales
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 586.2025 du 05/05/2025 publié le 06/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION du lundi 05 mai 2025 au mardi 06 mai 2025, avenue de Carro
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 580.2025 du 30/04/2025 publié le 02/05/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du lundi 19 mai 2025 au samedi 19 juillet 2025 , Chemin de Paradis
Arrêté C.C.A.S. 3.2025 du 29/04/2025 publié le 14/05/2025
Délégation de fonction et de signature à Madame Charlette BENARD, vice-présidente du CCAS - Abroge et remplace l'arrêté n° 1.2025 du 21 janvier 2025
Arrêté C.I.A.S. 2.2025 du 29/04/2025 publié le 13/05/2025
Délégation de fonctions et de signature à Madame Nathalie LEFEBVRE, vice-présidente - Abroge et remplace l'arrêté n°1.2025 du 21 janvier 2025
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 534.2025 du 22/04/2025 publié le 25/04/2025
Arrêté Municipal portant création d'emplacements réservés au stationnement des véhicules à mobilité électrique à des fins de recharge
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 513.2025 du 16/04/2025 publié le 17/04/2025
Arrêté Municipal réglementant le STATIONNEMENT, du lundi 28 avril 2025 au jeudi 31 octobre 2025, rue Olivier Griscelli
Arrêté R.A. 497.2025 du 16/04/2025 publié le 29/04/2025
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT EXÉCUTION D’OFFICE
MISE EN SÉCURITÉ DU MONUMENT FUNÉRAIRE
CONCESSION N° 0142 VLB CIMETIÈRE DE CANTO-PERDRIX
À MARTIGUES
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 385.2025 du 25/03/2025 publié le 02/04/2025
ARRÊTÉ MUNICIPAL
DE DÉFENSE EXTÉRIEURE
CONTRE L’INCENDIE DE LA COMMUNE
DE MARTIGUES
Arrêté Biodiversité Littoral 349.2025 du 14/03/2025 publié le 10/06/2025
ARRETE MUNICIPAL RELATIF AU PLAN DE BALISAGE PORTANT REGLEMENTATION DE LA BAIGNADE ET DES ACTIVITES NAUTIQUES PRATIQUEES A PARTIR DU RIVAGE AVEC DES ENGINS DE PLAGE ET DES ENGINS NON IMMATRICULES DANS LA BANDE LITTORALE DES 300M A PARTIR DE L'ANNEE 2025
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 291.2025 du 07/03/2025 publié le 07/03/2025
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION, du mardi 11 mars 2025 au mercredi 26 novembre 2025, avenue Paradis Saint Roch
Arrêté C.C.A.S. 2.2025 du 05/03/2025 publié le 10/03/2025
Nomination de Monsieur Vincent THERON en qualité de membre du conseil d’administration
Arrêté D.U. 251.2025 du 26/02/2025 publié le 28/02/2025
ARRÊTÉ MUNICIPAL
instituant un barème de délais de régularisation et d’astreintes applicables aux infractions en matière d’urbanisme
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 77.2025 du 17/01/2025 publié le 21/01/2025
Arrêté Municipal Permanent réglementant le STATIONNEMENT des Bus , Autocars Interurbains et Autocars de Tourisme sur la Commune de Martigues
Arrêté Sports 76.2025 du 17/01/2025 publié le 17/01/2025
ARRÊTÉ MUNICIPAL
PORTANT RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU

STADE FRANCIS TURCAN

29 chemin de Paradis
13500 MARTIGUES
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 1614.2024 du 11/12/2024 publié le 12/12/2024
Arrêté Municipal réglementant la CIRCULATION et le STATIONNEMENT, du mercredi 1er janvier 2025 au mercredi 31 décembre 2025, ensemble des voies communales y compris hypercentre
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 1613.2024 du 11/12/2024 publié le 12/12/2024
Arrêté municipal réglementant la CIRCULATION et le STATIONNEMENT, du mercredi 1er janvier 2025 au mercredi 31 décembre 2025, ensemble des voies communales y compris hypercentre
Arrêté R.A. 1433.2024 du 08/11/2024 publié le 15/11/2024
ARRÊTÉ MUNICIPAL DE MISE EN SÉCURITÉ
- Procédure Ordinaire -
MONUMENT FUNÉRAIRE CONCESSION N° 0142 VLB
CIMETIÈRE DE CANTO-PERDRIX À MARTIGUES
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 1364.2024 du 17/10/2024 publié le 18/10/2024
Arrêté Municipal réglementant LA CIRCULATION, chemin des Lapins
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 1363.2024 du 17/10/2024 publié le 18/10/2024
Arrêté Municipal réglementant LA CIRCULATION, Rue des Volubilis
Arrêté Voirie Déplacements Propreté Urbaine 1358.2024 du 16/10/2024 publié le 18/10/2024
Arrêté Municipal réglementant LA VITESSE DES VEHICULES EN AGGLOMERATION SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL abroge l'arrêté municipal n°1203.2024 du 17 septembre 2024
Arrêté D.A.C.J.F. 1298.2024 du 04/10/2024 publié le 22/10/2024
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À Linda BOUCHICHA - 7ème ADJOINTE AU MAIRE (abrogation de l’arrêté municipal n° 558.2022 du 17 mai 2022)
Arrêté D.A.C.J.F. 1230.2024 du 19/09/2024 publié le 23/09/2024
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À Pierre CASTE - 8ème ADJOINT AU MAIRE (abrogation de l’arrêté municipal n° 559.2022 du 17 mai 2022)
Arrêté D.A.C.J.F. 1104.2024 du 30/08/2024 publié le 05/09/2024
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT DÉLÉGATIONS de FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Gérard FRAU - 3ème Adjoint au Maire (abrogation de l'arrêté municipal n° 690.2022 du 13 juin 2022)
Arrêté D.A.C.J.F. 1103.2024 du 30/08/2024 publié le 05/09/2024
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT DÉLÉGATIONS DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À Eliane ISIDORE - CONSEILLÈRE MUNICIPALE (abrogation de l'arrêté municipal n° 1409.2023 du 28 novembre 2023)
Arrêté C.C.A.S. 6.2024 du 11/07/2024 publié le 04/09/2024
Régie 703 - Nomination de Madame Dominique BAUZA en tant que mandataire de la régie d'avances - Abroge et remplace l'arrêté n° 2022-020 du 24 juin 2022
Arrêté C.C.A.S. 5.2024 du 11/07/2024 publié le 04/09/2024
Régie 703 - Nomination d'un régisseur titulaire et de mandataires suppléants auprès de la régie d'avances - Abroge et remplace l'arrêté n° 2022-019 du 24 juin 2022
Arrêté C.C.A.S. 4.2024 du 11/07/2024 publié le 04/09/2024
Régie 702 - Nomination de Madame Dominique BAUZA en tant que mandataire de la régie de recettes relative aux prestations de service et d'animation - Abroge et remplace l'arrêté n° 2022-011 du 24 juin 2022
Arrêté C.C.A.S. 3.2024 du 11/07/2024 publié le 04/09/2024
Régie 702 - Nominations d'un régisseur titulaire et de mandataires suppléants auprès de la régie de recette relative aux prestations de services et d'animation - Abroge et remplace l'arrêté n° 2022-010 du 24 juin 2022
Arrêté C.C.A.S. 2.2024 du 11/07/2024 publié le 04/09/2024
Régie 701 - Nomination de Madame Dominique BAUZA en tant que mandataire de la régie de recettes relative à la vente de repas et de boissons - Abroge et remplace l'arrêté n° 2022-002 du 24 juin 2022
Arrêté C.C.A.S. 1.2024 du 11/07/2024 publié le 04/09/2024
Régie 701 - Nominations d'un régisseur titulaire et de mandataires suppléants auprès la régie de recettes relative à la vente de repas et de boissons - Abroge et remplace l'arrêté n° 2022-001 du 24 juin 2022
Arrêté C.I.A.S. 10.2024 du 09/07/2024 publié le 09/07/2024
Régie 761 - Nomination de Madame Karine COUHAULT en tant que mandataire de la régie d'avances pour la gestion des chèques d'accompagnement personnalisé
Arrêté C.I.A.S. 9.2024 du 20/06/2024 publié le 04/07/2024
Délégation de signature à Monsieur Gautier GREGOIRE, responsable du pôle social CIAS de Martigues
Arrêté C.I.A.S. 8.2024 du 20/06/2024 publié le 04/07/2024
Délégation de signature à Madame Audrey DATTY, responsable du pôle social CIAS de Port-de-Bouc