Délibérations  MARTIGUES
Affiche 1201-1300 de 1382
Délibération D.A.S. 23-001 du 09/02/2023 publiée le 16/02/2023
POLITIQUE SOCIALE - ENGAGEMENT SOLIDAIRE A MARTIGUES - MISE EN ŒUVRE D'UN PLAN D'ACTIONS SUITE A L'ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX (ABS) REALISEE SUR LE TERRITOIRE DU PAYS DE MARTIGUES A COMPTER DE L'ANNEE 2023
Décision D.S.C. 2023-004 du 18/01/2023 publiée le 23/01/2023
RÉGIE DE RECETTES DU MUSÉE ZIEM MISE EN VENTE DE L’AFFICHE DE L’EXPOSITION "MIROIR, Ô MIROIR… ŒUVRES FIGURÉES DU MUSÉE ZIEM" PRIX PUBLIC
Décision D.S.C. 2023-003 du 18/01/2023 publiée le 01/02/2023
RÉGIE DE RECETTES DU MUSÉE ZIEM RENOUVELLEMENT DE STOCK DE DIVERS ARTICLES PRIX PUBLIC
Décision D.J. 2023-002 du 17/01/2023 publiée le 31/01/2023
AFFAIRE COMMUNE DE MARTIGUES C/ SOLIMUT INEXÉCUTION DU CONTRAT DE PRÉVOYANCE PROCÉDURES AU FOND ET EN RÉFÉRÉ RETRAIT DE LA DÉCISION N° 2022-116 DU 18 NOVEMBRE 2022
Délibération D.S.F. 22-305 du 20/12/2022 publiée le 20/12/2022
REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - ADMISSION EN NON VALEUR AU TITRE DE CREANCES IRRECOUVRABLES ET DE CREANCES ETEINTES POUR LA PERIODE 2013 A 2021
Délibération D.S.F. 22-315 du 19/12/2022 publiée le 19/12/2022
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2023 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Décision D.A.C.J.F. 2022-131 du 16/12/2022 publiée le 12/01/2023
CONTRAT COMMUNE / SOCIÉTÉ PILGRIM PRODUCTIONS
FIXANT LES CONDITIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR
LE TOURNAGE CINEMATOGRAPHIQUE ET LES PRISES DE VUES DE LA SERIE ANGLAISE "RAISE THE DEAD" Du 28 novembre au 14 décembre 2022
Décision D.U 2022-130 du 16/12/2022 publiée le 17/01/2023
MAS DE POUANE - MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL A LA COMMUNE PAR OPH "13 HABITAT" - AVENANT N° 1 PORTANT PROROGATION D'UN AN DE LA DUREE DE LA CONVENTION COMMUNE / "13 HABITAT"
Délibération Funéraire 22-298 du 14/12/2022 publiée le 01/12/2022
REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - CONSEIL D'EXPLOITATION - MANDAT 2020-2026 - NOUVELLE DESIGNATION D'UN MEMBRE DE LA SOCIETE CIVILE SUITE AU DECES DE MONSIEUR Antoine SALVADORI
Délibération Cabinet du Maire 22-360 du 09/12/2022 publiée le 28/12/2022
MOTION "POUR UNE AMBITION EDUCATIVE POUR LES LYCEES PROFESSIONNELS"
Délibération D.S.F. 22-359 du 09/12/2022 publiée le 28/12/2022
INTERCOMMUNALITE - COMPETENCE "Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" - COMPETENCE COMMUNALE TRANSFEREE AU PROFIT DE LA METROPOLE "AIX-MARSEILLE-PROVENCE" (AMP) - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION INITIALE DE GESTION COMMUNE / METROPOLE "AMP" PORTANT PROROGATION POUR UNE DUREE D'UN AN A COMPTER DU 1er JANVIER 2023
Délibération DGST 22-358 du 09/12/2022 publiée le 28/12/2022
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) DU SITE TOTAL RAFFINAGE MARKETING / RAFFINERIE DE PROVENCE A LA MEDE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SOLLICITE PAR LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE
Délibération D.P.D.L. 22-357 du 09/12/2022 publiée le 28/12/2022
PROXIMITE ET DEVELOPPEMENT LOCAL - ANIMATION ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS COMMUNE / ASSOCIATION POUR L'ANIMATION DES CENTRES SOCIAUX (AACS) POUR LES ANNEES 2023 A 2025
Délibération D.A.S. 22-356 du 09/12/2022 publiée le 28/12/2022
ACTION SOCIALE - PRISE EN COMPTE DU RETRAIT DE LA COMMUNE DE SAINT-MITRE-LES-REMPARTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DENOMME "SIVU DU PAYS DE MARTIGUES" A COMPTER DU 1er JANVIER 2023 ET APPROBATION DES STATUTS
Délibération D.A.S. 22-355 du 09/12/2022 publiée le 28/12/2022
ACTION SOCIALE - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CIAS) - ANNEES 2019 A 2024 – AVENANT N°1 PORTANT APPROBATION DE DIVERSES MODIFICATIONS
Délibération D.A.S. 22-354 du 09/12/2022 publiée le 28/12/2022
ACTION SOCIALE - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - ANNEES 2019 A 2023 - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DES ARTICLES 2 ET 6
Délibération Cabinet du Maire 22-353 du 09/12/2022 publiée le 28/12/2022
TOURISME - OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DE MARTIGUES - CONTRAT DE GESTION COMMUNE / SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOURISTIQUE ET EVENEMENTIELLE (SPL.TE) - ANNEES 2023 A 2027
Délibération Cabinet du Maire 22-352 du 09/12/2022 publiée le 28/12/2022
SERVICES PUBLICS - MANDAT 2020-2026 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - REMPLACEMENT D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (COLLEGE ELUS) SUITE A DEMISSION - (Abrogation de la délibération n° 20-053 du Conseil Municipal du 12 juin 2020)
Délibération Voirie Déplacements Propreté Urbaine 22-351 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
VOIRIE-DEPLACEMENTS - QUARTIERS DE BARBOUSSADE/ESCAILLON, NOTRE-DAME-DES-MARINS ET GRES/CAPUCINS - DENOMINATION DE VOIES NOUVELLES
Délibération D.G.S.T. 22-350 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
INTERCOMMUNALITE - DEFINITION DE L’INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE DE "VOIRIE ET D'ESPACES PUBLICS"
Délibération DGST 22-349 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
VOIRIE-DEPLACEMENTS - PORT DE CARRO - GESTION ET EXPLOITATION DU PARKING RESERVE AUX CAMPING-CARS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COMMUNE / SEMOVIM ANNEES 2018 A 2022 - AVENANT N° 2 PORTANT PROLONGATION DE SA DUREE JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2023
Délibération D.G.S.T. 22-348 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
GESTION DES RISQUES - MISE A DISPOSITION DES MATERIELS DU STOCK NATIONAL POLMAR/TERRE - CONVENTION COMMUNE / PREFET DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE
Délibération D.G.S.T. 22-347 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
ENVIRONNEMENT - APPROBATION DU PLAN PARTICULIER D’INTERVENTION (PPI) D’EUROFOS - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SOLLICITE PAR LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION
Délibération D.G.S.T. 22-346 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
COMMANDE PUBLIQUE DURABLE - VENTE DE DIVERS VEHICULES SUITE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération D.G.S.T. 22-345 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
ACCUEIL DE PERSONNES EN INSERTION POUR DES CHANTIERS DE LA VILLE -CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE DE MARTIGUES / ASSOCIATION "LES CHANTIERS DU PAYS DE MARTIGUES" - ANNÉES 2023 /2025
Délibération D.U. 22-344 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
FONCIER - CAMPING "LES TAMARIS" - CONVENTION DE RESILIATION AMIABLE DU BAIL EN COURS ET CONCLUSION D’UN NOUVEAU BAIL COMMERCIAL COMMUNE / SOCIETE "PAPPALARDO F&P" POUR UNE DUREE DE NEUF ANS (Abrogation de la délibération n° 20-185 du Conseil Municipal du 18 septembre 2020)
Délibération D.U. 22-343 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
FONCIER - JONQUIERES - PLACE LAMARTINE - POURSUITE DE LA MISE À DISPOSITION PARTAGEE A TITRE GRATUIT D’UN LOCAL A LA FÉDÉRATION DES COMMERCANTS DE MARTIGUES - CONVENTION COMMUNE / FEDERATION DES COMMERCANTS DE MARTIGUES
Délibération D.R.H. 22-342 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
PERSONNEL - GESTION DU SECRETARIAT DU CONSEIL MEDICAL DEPARTEMENTAL - RECONDUCTION DE L'ADHESION DE LA COMMUNE AUPRES DU CENTRE DE GESTION DES BOUCHES-DU-RHONE (CDG 13) - CONVENTION COMMUNE / CDG 13 - ANNEE 2023
Délibération D.R.H. 22-341 du 09/12/2022 publiée le 12/01/2023
PERSONNEL - RECOURS AU DISPOSITIF DU CONTRAT D’APPRENTISSAGE - ANNEES SCOLAIRES 2022/2023 ET 2023/2024 - MODALITES D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT
Délibération D.R.H. 22-340 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
PERSONNEL - MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) ET DE SES ANNEXES MIS EN PLACE PAR LA DELIBERATION N°21-153 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2021 A COMPTER DU 1er JANVIER 2023
Délibération D.R.H. 22-339 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
PERSONNEL - CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS
Délibération D.R.H. 22-338 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
PERSONNEL - TABLEAU DES EMPLOIS DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE - SERVICE PERI ET POST SCOLAIRE AU SEIN DE DGA SERVICES A LA POPULATION
Délibération D.R.H. 22-337 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
PERSONNEL - TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION PROXIMITE ET DEVELOPPEMENT LOCAL
Délibération D.R.H. 22-336 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
PERSONNEL - TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Délibération D.R.H. 22-335 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
PERSONNEL - TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE - SERVICE ENFANCE FAMILLE
Délibération D.R.H. 22-334 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
PERSONNEL - TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE - SERVICE ENSEIGNEMENT
Délibération D.R.H. 22-333 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
PERSONNEL - TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DU CABINET DU MAIRE
Délibération D.R.H. 22-332 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
PERSONNEL - TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE - SERVICE BIODIVERSITE, ESPACES NATURELS ET LITTORAL (Abrogation de la délibération n° 22-182 du Conseil Municipal du 1er juillet 2022)
Délibération Cabinet du Maire 22-331 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
POLITIQUES EDUCATIVES - ADHESION DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION "Réseau Français des Villes Educatrices" ET VERSEMENT D'UNE COTISATION ANNUELLE
Délibération Cabinet du Maire 22-330 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
RAPPORT ECRIT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOURISTIQUE ET EVENEMENTIELLE (SPL.TE) ET RAPPORT D'ACTIVITES DE L'OFFICE DE TOURISME ET DE CONGRES - EXERCICE 2021
Délibération Cabinet du Maire 22-329 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
RAPPORT ECRIT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE "MARITIMA MEDIAS" - EXERCICE 2021
Délibération Cabinet du Maire 22-328 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
RAPPORT ECRIT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'ORGANISATION ET DE GESTION DES EQUIPEMENTS TOURISTIQUES DE LA VILLE DE MARTIGUES (SEMOVIM) - EXERCICE 2021
Délibération Cabinet du Maire 22-327 du 09/12/2022 publiée le 27/12/2022
RAPPORT ECRIT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE MARTIGUES "SEMIVIM" - EXERCICE 2021
Délibération D.S.C. 22-326 du 09/12/2022 publiée le 23/12/2022
MUSEE ZIEM - ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE HUILE SUR TOILE DE Gustave VIDAL INTITULEE "Portail de l’église Sainte Marie-Madeleine" AUPRES DE MONSIEUR Oriol SOLE, MARCHAND DE TABLEAUX
Délibération D.E.C. 22-325 du 09/12/2022 publiée le 21/12/2022
COMMUNICATION - CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS COMMUNE DE MARTIGUES / SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE "MARITIMA MEDIAS" - ANNEES 2023 A 2027
Délibération D.G.S.T. 22-324 du 09/12/2022 publiée le 21/12/2022
COMMUNICATION - ACHAT DE PROGRAMMES RADIOPHONIQUES CONTRAT COMMUNE / SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE "MARITIMA MEDIAS" - ANNEES 2023 A 2027
Délibération D.G.S.T. 22-323 du 09/12/2022 publiée le 21/12/2022
FINANCES - STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE CENTRE-VILLE ET LITTORAL - REVERSEMENT DU PRODUIT DES FORFAITS POST-STATIONNEMENT (FPS) - CONVENTION COMMUNE / METROPOLE " AIX-MARSEILLE-PROVENCE" - ANNEES 2023/2025
Délibération D.U 22-322 du 09/12/2022 publiée le 21/12/2022
URBANISME - OPERATION "MARTIGUES EN COULEURS" (Réhabilitation des logements / Mise en valeur des devantures des commerces et locaux d’activité) - MODIFICATIONS DU DISPOSITIF DE SUBVENTIONS MUNICIPALES A COMPTER DE L'ANNEE 2023
Délibération D.U 22-321 du 09/12/2022 publiée le 21/12/2022
URBANISME - OPERATION "MARTIGUES EN COULEURS" (Ravalement des façades) - MODIFICATIONS DU DISPOSITIF DE SUBVENTIONS MUNICIPALES A COMPTER DE L'ANNEE 2023
Délibération D.S.F. 22-320 du 09/12/2022 publiée le 21/12/2022
GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC "BLANCHISSERIE DE L’OUEST DE L’ETANG DE BERRE" (GIP BOEB) - NOUVELLE CONVENTION COMMUNE / GIP "BLANCHISSERIE DE L'OUEST DE L'ETANG DE BERRE" - VERSEMENT DE LA NOUVELLE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AU GIP ET MAINTIEN DES CONDITIONS TARIFAIRES PAR LE GIP - ANNEES 2023 A 2027
Délibération D.S.F. 22-319 du 09/12/2022 publiée le 19/12/2022
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2023 A L'ASSOCIATION "CINEMA Jean RENOIR"
Délibération D.S.F. 22-318 du 09/12/2022 publiée le 19/12/2022
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2023 A L'ASSOCIATION "MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE"
Délibération D.S.F. 22-317 du 09/12/2022 publiée le 19/12/2022
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2023 A L'ASSOCIATION "THEATRE DES SALINS - SCENE NATIONALE"
Délibération D.S.F. 22-316 du 09/12/2022 publiée le 21/12/2022
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2023 A L'ASSOCIATION POUR L'ANIMATION DES CENTRES SOCIAUX (AACS)
Délibération D.S.F. 22-314 du 09/12/2022 publiée le 19/12/2022
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2023 A L'ASSOCIATION "UNIVERSITE MARTEGALE DU TEMPS LIBRE" (UMTL)
Délibération D.S.F. 22-313 du 09/12/2022 publiée le 21/12/2022
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2023 AU COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DU PAYS DE MARTIGUES
Délibération D.S.F. 22-312 du 09/12/2022 publiée le 19/12/2022
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2023 A L'ASSOCIATION SPORTIVE "MARTIGUES VOLLEY BALL"
Délibération D.S.F. 22-311 du 09/12/2022 publiée le 21/12/2022
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2023 A DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES (16)
Délibération D.U 22-310 du 09/12/2022 publiée le 21/12/2022
LITTORAL - PORTS DE PLAISANCE DE L'ILE, FERRIERES ET DES ZONES DE MOUILLAGE ET D'EQUIPEMENTS LEGERS (ZMEL) DES LAURONS ET DES TAMARIS DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COMMUNE / SEMOVIM - ANNEES 2014 A 2023 – REVISION DES TARIFS A COMPTER DU 1er JANVIER 2023 ET APPROBATION DU COMPTE D'EXPLOITATION PREVISIONNEL POUR 2023
Délibération D.S.F. 22-309 du 09/12/2022 publiée le 20/12/2022
MARCHES D'APPROVISIONNEMENT ET MANIFESTATIONS COMMERCIALES PONCTUELLES - REVISION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE DES COMMERÇANTS NON SEDENTAIRES A COMPTER DU 1er JANVIER 2023 (Abrogation de la délibération n° 21 - 272 du Conseil Municipal du 10 décembre 2021)
Délibération D.A.C.J.F. 22-308 du 09/12/2022 publiée le 20/12/2022
SERVICE MUNICIPAL DES CIMETIERES - REVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS ET DE LEURS EQUIPEMENTS A COMPTER DU 1er JANVIER 2023 (Abrogation de la délibération n° 21-271 du Conseil Municipal du 10 décembre 2021)
Délibération D.A.C.J.F. 22-307 du 09/12/2022 publiée le 20/12/2022
REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - REVISION DES TARIFS DES FOURNITURES ET DES PRESTATIONS A COMPTER DU 1er JANVIER 2023
Délibération D.S.F. 22-306 du 09/12/2022 publiée le 20/12/2022
REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - AUTORISATION DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2023
Délibération D.S.F. 22-304 du 09/12/2022 publiée le 20/12/2022
REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - DOTATIONS ET REPRISES SUR DEPRECIATIONS DES ACTIFS CIRCULANT POUR L'EXERCICE 2022
Délibération D.S.F. 22-303 du 09/12/2022 publiée le 20/12/2022
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES ET DE CREANCES ETEINTES POUR LA PERIODE 2015 A 2022
Délibération D.S.F. 22-302 du 09/12/2022 publiée le 20/12/2022
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - AUTORISATION DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2023
Délibération D.S.F. 22-301 du 09/12/2022 publiée le 20/12/2022
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2022
Décision D.U 2022-129 du 08/12/2022 publiée le 20/12/2022
QUARTIER DE L'ILE - RENOUVELLEMENT MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL COMMERCIAL - PARCELLE CADASTREE SECTION AC N° 353 SISE 12 RUE DE LA REPUBLIQUE - CONVENTION COMMUNE / MONSIEUR Pierre MAES (entrepreneur individuel)
Décision D.J. 2022-128 du 08/12/2022 publiée le 25/01/2023
QUARTIER DE SAINT-JULIEN-LES MARTIGUES - AFFAIRE MONSIEUR J-A. S. C / COMMUNE DE MARTIGUES - REQUETE EN REFERE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTSEILLE - AUTORISATION DE DEFENDRE
Décision D.U 2022-127 du 08/12/2022 publiée le 20/12/2022
QUARTIER DE L'ILE - RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL COMMERCIAL - PARCELLE CADASTREE SECTION AC N° 159 SISE 13, RUE DE LA REPUBLIQUE - CONVENTION COMMUNE / MONSIEUR Benjamin FERRERO (entrepreneur individuel)
Décision Sports 2022-126 du 07/12/2022 publiée le 08/12/2022
SPORTS - QUARTIER DE LAVERA - MISE À DISPOSITION DU STAND DE TIR DENOMME "HENRI SANSONE" -CONVENTION COMMUNE DE MARTIGUES /
COMMUNE DE SAUSSET-LES-PINS - ANNEES 2022 A 2024
(Annulation de la décision du Maire n° 2022-105 du 15 octobre 2022)
Décision D.U 2022-125 du 07/12/2022 publiée le 19/12/2022
JONQUIERES - CONTRAT DE BAIL - HABITATION PRINCIPALE - COMMUNE DE MARTIGUES / MR N. S.
Décision D.U 2022-124 du 07/12/2022 publiée le 03/02/2023
SITE DE LA PLAINE DE BONNIEU - RENOUVELLEMENT DU BAIL CIVIL DOMAINE PRIVE COMMUNAL ENTRE LA COMMUNE ET L'ASSOCIATION "MARTIGUES NATURE SOLEIL" (MNS) - ANNEES 2022 A 2025
Décision D.U. 2022-120 du 24/11/2022 publiée le 06/03/2023
CARRO - ANSE D’ARNETTE MISE À DISPOSITION D’UNE PARCELLE PRIVEE COMMUNALE POUR L’IMPLANTATION D’UNE ANTENNE DE RADIOTELEPHONIE PARCELLE CADASTRÉE SECTION PK N° 39 CONVENTION COMMUNE /
SOCIETE CELLNEX France SAS
Décision D.U 2022-119 du 24/11/2022 publiée le 30/11/2022
URBANISME - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE DANS LE CADRE DE L'AIDE A LA MISE EN VALEUR DES CENTRES ANCIENS ET PAYSAGES DE PROVENCE - ANNEE 2022 - GROUPE 4
Décision D.E.D.D. 2022-114 du 18/11/2022 publiée le 07/03/2023
GRAND PARC DE FIGUEROLLES PAUL LOMBARD - ESPACE DE RESTAURATION "LE ZNAQUE" - PROLONGATION DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ASSOCIATION "LES CHANTIERS DU PAYS DE MARTIGUES" - JANVIER A JUIN 2023
Décision D.S.C. 2022-113 du 18/11/2022 publiée le 24/11/2022
REGIE DE RECETTES DU MUSEE ZIEM - RETRAIT DE LA VENTE ET DES STOCKS D'UN PRODUIT DERIVE - BOITES DE BONBONS A LA MENTHE REPRESENTANT DES OEUVRES DU FONDS PERMANENT
Délibération Cabinet du Maire 22-300 du 14/11/2022 publiée le 01/12/2022
MOTION POUR LE SOUTIEN DES DROITS DES FEMMES IRANIENNES
Délibération Cabinet du Maire 22-299 du 14/11/2022 publiée le 01/12/2022
MOTION POUR L’ELIMINATION DES VIOLENCES A L’EGARD DES FEMMES
Délibération Cabinet du Maire 22-298 du 14/11/2022 publiée le 01/12/2022
REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - CONSEIL D'EXPLOITATION - MANDAT 2020-2026 - NOUVELLE DESIGNATION D'UN MEMBRE DE LA SOCIETE CIVILE SUITE AU DECES DE MONSIEUR Antoine SALVADORI
Délibération D.I.N.S.I. 22-297 du 14/11/2022 publiée le 01/12/2022
INNOVATION NUMERIQUE - MISE A DISPOSITION D'APPLICATIONS ET DONNEES DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (SIG) METROPOLITAIN AUPRES DE LA COMMUNE A COMPTER DE L'ANNEE 2022 - CONVENTION METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE / COMMUNE
Délibération R.A. 22-296 du 14/11/2022 publiée le 30/11/2022
COMMERCES - DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES DE LA COMMUNE DE MARTIGUES POUR L'ANNEE 2023 AU PRINCIPE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES PAR APPLICATION DE LA LOI N° 2015-990 DU 6 AOUT 2015 POUR LA CROISSANCE, L’ACTIVITE ET L’EGALITE DES CHANCES ECONOMIQUES - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération D.S.C. 22-295 du 14/11/2022 publiée le 30/11/2022
MUSEE ZIEM - ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE ŒUVRE DE YVAN DAUMAS ET JEAN-JACQUES CECCARELLI AUPRÈS DE MADAME Michèle DAUMAS - CONVENTION D’ACQUISITION D’ŒUVRE D’ART ET DE CESSION DE DROITS D'AUTEURS COMMUNE DE MARTIGUES / MADAME Michèle DAUMAS
Délibération D.S.P.T. 22-294 du 14/11/2022 publiée le 01/12/2022
PREVENTION / SECURITE - EDUCATION AU DROIT ET A LA CITOYENNETE - "ORGANISATION D’ACTIVITES IMPLIQUANT DES INTERVENANTS EXTERIEURS DANS UNE ECOLE PUBLIQUE" - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / EDUCATION NATIONALE A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 2022 / 2023
Délibération D.A.S. 22-293 du 14/11/2022 publiée le 01/12/2022
FORMATION PROFESSIONNELLE - CONTRAT TERRITORIAL PLURI-ANNUEL COMMUNE DE MARTIGUES / CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM) / ASSOCIATION DE GESTION DU CNAM PROVENCE ALPES COTE D’AZUR / CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU PROGRAMME "AU CŒUR DES TERRITOIRES" - ANNEES 2022 / 2025
Délibération D.U. 22-292 du 14/11/2022 publiée le 01/12/2022
FONCIER - FERRIERES – RETROCESSION DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES VOIES BOULEVARDS Gabriel PERI ET Léo LAGRANGE A LA COMMUNE PAR L'OFFICE PUBLIC "13 HABITAT"

Délibération D.R.H. 22-291 du 14/11/2022 publiée le 01/12/2022
PERSONNEL - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS VOLET COMPLEMENTAIRE SANTE A COMPTER DU 1er JANVIER 2023 (Abrogation de la délibération n° 19-294 du Conseil Municipal du 15 novembre 2019)
Délibération D.R.H. 22-290 du 14/11/2022 publiée le 01/12/2022
PERSONNEL - CREATION ET SUPPRESSION D'EMPLOIS
Délibération D.R.H. 22-289 du 14/11/2022 publiée le 01/12/2022
PERSONNEL - TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION VOIRIE/DEPLACEMENT/PROPRETE URBAINE
Délibération D.R.H. 22-288 du 14/11/2022 publiée le 01/12/2022
PERSONNEL - NOUVEAU TABLEAU DES EMPLOIS DU SERVICE ACTIVITES PERI ET POST SCOLAIRES DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE AU SEIN DE LA DGA SERVICES A LA POPULATION SUITE A ERREUR MATERIELLE (Annulation de la délibération n°22-186 du Conseil Municipal du 1er juillet 2022)
Délibération D.R.H. 22-287 du 14/11/2022 publiée le 30/11/2022
INTERCOMMUNALITE - HABITAT LOGEMENT - MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DE LA METROPOLE - AVENANT N°2 COMMUNE / METROPOLE "AIX-MARSEILLE-PROVENCE" A COMPTER DU 1er DECEMBRE 2022
Délibération D.S.C. 22-286 du 14/11/2022 publiée le 30/11/2022
MANDAT SPECIAL - FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) - SEMINAIRE AUTOUR DE LA GOUVERNANCE "EPCI" A PARIS LE 7 DECEMBRE 2022 - DESIGNATION DE MONSIEUR SALAZAR-MARTIN, ADJOINT AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FRAS DE MISSION
Délibération D.S.C. 22-285 du 14/11/2022 publiée le 30/11/2022
MANDAT SPECIAL - AGENCE POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL DU CINEMA (ADCR) - ASSEMBLEE GENERALE A PARIS LE 17 NOVEMBRE 2022 - DESIGNATION DE MONSIEUR SALAZAR-MARTIN, ADJOINT AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION
Délibération Cabinet du Maire 22-284 du 14/11/2022 publiée le 30/11/2022
MANDAT SPECIAL - 104ÈME CONGRÈS DES MAIRES ET DES PRÉSIDENTS D'INTERCOMMUNALITÉ DE FRANCE A PARIS - NOVEMBRE 2022 - DESIGNATION DE MONSIEUR CAMBESSEDES, PREMIER ADJOINT AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION
Délibération D.P.D.L. 22-283 du 14/11/2022 publiée le 30/11/2022
PROXIMITE ET DEVELOPPEMENT LOCAL - ANIMATION ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - AVENANT N° 2022-02 A LA CONVENTION DE COLLABORATION 2020/2022 COMMUNE / ASSOCIATION POUR L'ANIMATION DES CENTRES SOCIAUX (AACS) - ANNEE 2022
Délibération D.S.C. 22-282 du 14/11/2022 publiée le 01/12/2022
CULTURE - FESTIVAL "VAGUES SONORES" - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE PROJET PAR LA COMMUNE A L’ASSOCIATION "ENSEMBLE YIN" DANS LE CADRE DE L'AIDE AU DEVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE - ANNEE 2022
Délibération Sports 22-281 du 14/11/2022 publiée le 01/12/2022
SPORTS - ORGANISATION DE LA SEMAINE BOULISTE - JANVIER 2023 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE PROJET ET CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION "LA BOULE BLEUE DE SAINT-JULIEN"
Délibération Sports 22-280 du 14/11/2022 publiée le 30/11/2022
SPORTS - PALMARES SPORTIF - ATTRIBUTION DE BONS D’ACHAT AUX ATHLÈTES POUR L'ANNEE 2022
Délibération Cabinet du Maire 22-279 du 14/10/2022 publiée le 28/10/2022
MOTION POUR UN SPORT POPULAIRE ET DURABLE RESPECTUEUX DE LA DIGNITÉ HUMAINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Délibération C.M. 22-277 du 14/10/2022 publiée le 28/10/2022
CONSEIL MUNICIPAL - REFORME DES RÈGLES DE PUBLICITÉ, D’ENTRÉE EN VIGUEUR ET DE CONSERVATION DES ACTES PRIS PAR LES COLLECTIVITÉS A COMPTER DU 1er JUILLET 2022 INTRODUITE PAR L’ORDONNANCE N°2021-1310 ET LE DÉCRET N°2021-1311 DU 7 OCTOBRE 2021 - APPROBATION DES MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MANDAT 2020-2026 (Abrogation de la délibération n°20-189 du Conseil Municipal du 18 septembre 2020)